Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTEM
TUBESCA (société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
99818483
Date de dépôt :
19/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/10/2009

Présentation de la marque TOTEM

Déposée le 19 octobre 1999 par la société TUBESCA (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la société TUBESCA (société en nom collectif domicilié(e) 91, rue Sadi Carnot, 80250 AILLY SUR NOYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 799 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque TOTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTEM est expirée depuis le 19 octobre 2009.

TUBESCA (société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : FRANCESCA , COMBIX , BLOCTUB


TUBESCA (société en nom collectif) - 91, rue Sadi Carnot, 80250 AILLY SUR NOYE - France - SIREN 311799084


NOVAMARK - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Inscription le 2 juillet 2008 - Gage constitué n°476630 - Publication au BOPI 2008-07-02

Inscription le 17 avril 2007 - Gage radié n°452543 - Publication au BOPI 2007-04-17

Inscription le 17 avril 2007 - Gage constitué n°452544 - Publication au BOPI 2007-04-17

Inscription le 5 juillet 2001 - Gage constitué n°326362 - Publication au BOPI 2001-07-05

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Echafaudages métalliques modulaires et mobiles à rattrapage de niveau.